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SENSIBILISATION AUX RISQUES DE HARCELEMENTS ET AGISSEMENTS SEXISTES

SENSIBILISATION AUX RISQUES DE HARCELEMENTS ET AGISSEMENTS SEXISTES

par geoffrey.olivier | Fév 9, 2026

Objectifs Comprendre les notions de harcèlement moral, de harcèlement sexuel et d’agissements sexistes Repérer les situations à risques Adopter les bons gestes de prévention Prérequis Aucune connaissance juridique n’est nécessaire Public visé Tout...
LA RESPONSABILITE CIVILE ET PENALE DE L’EMPLOYEUR ET DE SES DIRIGEANTS AU REGARD DES REGLES APPLICABLES EN MATIERE D’HYGIENE, SANTE ET SECURITE

LA RESPONSABILITE CIVILE ET PENALE DE L’EMPLOYEUR ET DE SES DIRIGEANTS AU REGARD DES REGLES APPLICABLES EN MATIERE D’HYGIENE, SANTE ET SECURITE

par romain.marchand@16com.fr | Oct 31, 2024

Objectifs Distinguer la responsabilité civile et la responsabilité pénale Déterminer l’étendue de la responsabilité pénale de l’employeur et de ses dirigeants Identifier les conditions et les effets d’une délégation de pouvoirs efficace Respecter les obligations de...
LA PROCEDURE DE RECONNAISSANCE DE FAUTE INEXCUSABLE

LA PROCEDURE DE RECONNAISSANCE DE FAUTE INEXCUSABLE

par romain.marchand@16com.fr | Oct 30, 2024

Objectifs Identifier le cadre juridique de la faute inexcusable Maîtriser la procédure de reconnaissance de la faute inexcusable Gérer les conséquences de la reconnaissance de la faute inexcusable Prévenir la reconnaissance de la faute inexcusable par des actions de...
LA PREVENTION ET LA GESTION JURIDIQUE DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

LA PREVENTION ET LA GESTION JURIDIQUE DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

par romain.marchand@16com.fr | Oct 30, 2024

Objectifs Identifier les grands mécanismes applicables au droit de la sécurité sociale en matière de risques professionnels Identifier les risques psychosociaux et réagir face à des sinistres déclarés. Respecter les obligations et responsabilités civile et pénale de...
LA GESTION DES RISQUES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES (AT/MP) ET L’OPTIMISATION DES COTISATIONS

LA GESTION DES RISQUES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES (AT/MP) ET L’OPTIMISATION DES COTISATIONS

par romain.marchand@16com.fr | Oct 30, 2024

Objectifs Identifier et prévenir les risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP) Identifier le fonctionnement du compte employeur AT/MP et optimiser les cotisations Gérer une plainte déontologique et répondre aux accusations d’abus en...
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